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• Peut-on déduire la rémunération du correspondant handicap qui assurent des sessions de sensibilisation ?

  Faq

• Peut-on déduire au titre de la sensibilisation à la question de l'intégration professionnelle des travailleurs des actions de communication ?

  Faq

• Mise à disposition d’un chauffeur : les dépenses peuvent-elles être déduites ?

  Faq

• Quelle rémunération doit-on prendre en compte pour les dépenses consacrées à la rémunération des personnels affectés à des missions d’aide à l’accueil, à l’intégration et à l’accompagnement des élèves ou étudiants ?

  Faq

• Peut-on prendre en compte les rémunérations d'animateurs sur les temps périscolaires ?

  Faq

• Quelles sont les dépenses consacrées à la rémunération des personnels affectés à des missions d’aide à l’accueil, à l’intégration et à l’accompagnement des élèves ou étudiants ?

  Faq

• Est-ce que je peux corriger ma déclaration ?

  Faq

• Quel est le délai pour adresser une déclaration rectificative ?

  Faq

• Combien de temps les pièces justificatives doivent-elles être conservées ?

  Faq

• Comment se calcule le montant de la contribution ?

  Faq